En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies notamment pour réaliser des statistiques de visites, pour vous proposer des services et des offres adaptés à vos centres d'intérêts, ainsi que des services de partage et pour optimiser les fonctionnalités du site. Pour en savoir plus sur la protection de votre vie privée et paramétrer les traceurs.

 

29 Novembre

Anticiper, mutualiser et innover : comment rendre la compensation environnementale plus efficiente ?

Un séminaire co-organisé par le CERF et le Réseau régional des Conservatoires d'espaces naturels le 29 novembre prochain à la Fédération des Entreprises du CTP du département du Rhône.

La Loi sur la Biodiversité de 2016 et l’objectif de zéro artificialisation nette fixé par l’Etat amènent l’ensemble des acteurs du foncier, de l’aménagement et de la construction à mieux considérer la séquence Eviter-Réduire-Compenser dans toutes ses composantes. Donner une place plus importante à l’évitement, anticiper les besoins de compensation et gérer l’aspect foncier sont autant de points stratégiques à résoudre pour réduire l’impact des projets sur l’environnement et le système agricole.

Sujet à enjeux pour l’ensemble des acteurs (services de l’Etat, collectivités, aménageurs, constructeurs, acteurs du monde de l’agriculture et de l’environnement), c’est par le croisement des regards et le dialogue que des solutions opérationnelles et efficientes pourront être trouvées.

 

Tel est l'objectif, à travers des interventions ciblées, des tables-rondes et un dialogue structuré entre acteurs, de ce séminaire régional stratégique et technique organisé par le CERF et le réseau régional des Conservatoires d’espaces naturels, le 29 novembre prochain à Lyon.

 

 

INSCRIVEZ-VOUS


 

PROGRAMME

9h00 - Accueil café

 

9h30 - Ouverture du séminaire

Jean-Yves FLOCHON, Président du CERF, Vice-président délégué à l’aménagement, aux aides aux communes, à l’habitat, à la ruralité et à l’agriculture du Département de l’Ain

 

9h40 - La compensation environnementale est-elle une réponse durable et efficace à la consommation foncière ?

Interventions préliminaires (animation : Régis DICK)

Gilbert COCHET, agrégé de sciences de la vie et de la Terre, attaché au Muséum national d’histoire naturelle, expert au Conseil de l’Europe, président du Conseil scientifique de la réserve naturelle des Gorges de l’Ardèche.

Eric VERRAX, Président du CECIM

 

10h30 - L’anticipation, un levier clef de l’efficacité de la compensation : opportunités, freins et pistes d’actions

Table-ronde (animation : Sybille THIRION)

Cédric LE JEUNE, Directeur du Syndicat mixte des Rives du Rhône

Martine CHATAIN, Vice-présidente de France Nature Environnement – Rhône

Mathieu LAVEAU, Chargé de mission mesures compensatoires, Communauté de communes Porte de l'Isère

Jean-Luc MARTIN, Directeur régional de Granulats Vicat

Julien MESTRALLET, Chef du Pôle Préservation des Milieux et des Espèces, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

 

11h45 - Quel rôle pour les fonciers en friche ?

Retours et partage d'expériences (animation : Sybille THIRION)

Guillaume LEMOINE, référent biodiversité et ingénierie écologique, EPF Nord Pas de Calais

Nicolas AGRESTI, Directeur départemental de la SAFER Isère

Caroline FOLLIET, Chef de projets, CDC Biodiversité

Jean-Luc GROSSI, CEN Isère

 

12h30 - Pause déjeunatoire

 

14h00 - Opter pour des solutions de mutualisation pour mieux compenser ?

Table-ronde (animation : Régis DICK)

Fabien QUETIER, Directeur d’études, Biotope

Sebastien CACHERA, Responsable GEMAPI de Grand Lac, Cisalb

Nathanaël COTTEBRUNE, Chargé de mission espaces naturels et biodiversité, Métropole de Lyon

André COPPARD, élu de la Chambre d’agriculture Auvergne-Rhône-Alpes, agriculteur en Isère

 

15h00 - De nouveaux outils au service de la compensation

Retours et partage d’expériences (animation : Régis DICK et Hélène COLLET)

> Les Sites Naturels de Compensation (SNC) : Solène BERTON, Chef de projet - GIP Biodif (78)

> La fiducie environnementale : Me Thibault SOLEILHAC, Docteur en droit, Avocat associé - Hélios Avocats

> L’Obligation Réelle Environnementale (ORE) : Julie BABIN, Juriste, Fédération des Conservatoires d’Espaces Naturels

 

16h00 - Conclusion

Michel DELMAS, Président du CEN Savoie

 

 

TARIFICATION :
> Membres fondateurs et associations environnementales : 15 €
> Adhérents : 150 €
> Non-adhérents : 200 €

INFOS:
> Lieu : Fédération des Entreprises du BTP du Département du Rhône, 23 avenue Condorcet, VILLEURBANNE
> Horaires : 9h00 - 17h00

 

Nos adhérents