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2018

Les AFU, un outil aux mains des propriétaires mais offrant de belles perspectives pour les acteurs publics (et pas que)

Atelier CERF qui était destiné à maîtriser la procédure d'AFU

Il s'est déroulé :

le jeudi 1er février 2018 de 13h30 à 16h30

à Lyon

 



Les associations foncières urbaines sont des outils à destination des propriétaires pour mettre en œuvre un certain nombre de projets dont le remembrement foncier en vue de l’aménagement, la restauration d’immeubles anciens, … Volontairement.

Il existe également des variantes coercitives les contraignant à se regrouper.

Depuis la loi ALUR, il existe en plus une possibilité pour les collectivités de créer des périmètres de projet et de s’impliquer fortement (et notamment financièrement) dans un projet porté par les propriétaires privés. L’AFUP, c’est son nom, s’inscrit ainsi comme une alternative possible à la maîtrise d’ouvrage directe dans un certain nombre de cas et pourrait en outre offrir des perspectives pour les zones urbanisées à renouveler …


Le CERF lui a donc consacré un atelier. Animée par un duo de géomètres ayant à leur actif un certain nombre d’AFU, l’après-midi a permis de :

  • faire le tour des différents types d’AFU, du cadre juridique et de la procédure pour donner aux participants les moyens de se l’approprier, de pouvoir communiquer dessus avec les propriétaires et de la mettre en œuvre.
Ont été notamment abordés les aspects temporels, financiers, fiscaux, les contraintes spécifiques, …
  • détailler les diverses expériences des intervenants en la matière et échanger.

Ces retours d’expériences ont été d’autant plus importants que l’AFU a la particularité de concerner des propriétaires non nécessairement au fait des procédures, des contraintes réglementaires, urbanistiques ou autres, les AFU nécessitant en effet de la pédagogie et de l’expérience pour se dérouler de manière optimale.

 

Intervenants : Julien Mounard et Pauline Zambaux du Cabinet Julien Géomètres-Experts

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