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Publications

Retrouvez les publications du CERF réalisées dans le cadre du projet ID Friches


GUIDE TECHNIQUE


Optimiser le diagnostic des sites et sols pollués, guide pratique à destination des maîtres d'ouvrage

 


SYNTHESE D'ATELIER ET DOCUMENTS TECHNIQUES


Sécuriser les acquisitions et cessions d'anciens sites industriels

 

Le rôle du liquidateur dans la cessation d'activité

 

 

VEILLE JURIDIQUE


  • Septembre/Décembre 2016  : Epf et requalification des friches - Liquidation judiciaire - Expropriation et sols pollues - Droit d'accès aux Informations environnementales - Déchets - Evaluation environnementale - Attestations prévues au code de l'environnement - voir le document


  • Juillet/Août 2016 : Environnement - Concertation et Participation du Public - Aménagement et évaluation environnementale - voir le document

  • Mai/Juin 2016 : ICPE - Performance thermiques des bâtiments - Participation du public - voir le document

  • Janvier 2016 : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - Projet de Loi Biodiversité - Réglementation REACH - voir le document

  • Octobre 2015 : Connaissance des sites - Planification - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - Opérations d'aménagement et protection de l'environnement - voir le document

  • Septembre 2015 : Reconversion des sites ICPE - Installations classées pour l'environnement - Déchets - voir le document

  • Mars/Avril 2016 : ICPE - Principe pollueur-payeur - autorisation d’urbanisme - Domanialité - Loi sur l’eau et droit pénal - Droit du travail - voir le document

  • Février 2016 : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement(ICPE) - Amiante - voir le document

 

 

 

 


 

 

 

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